Alpha legal
Conditions d'utilisation
Version alpha du 16 mars 2026. Ce texte fixe le minimum opérationnel pour publier, commenter, signaler et retirer un contenu sur MémoirHub.
Publication responsable
Vous ne publiez que des mémoires, extraits, annexes et visuels pour lesquels vous détenez les droits nécessaires. Les contenus contenant des données personnelles sensibles, des informations confidentielles, un embargo universitaire non levé ou des éléments soumis à un tiers sans autorisation ne doivent pas être déposés.
Usage de la plateforme
L'alpha MémoirHub sert à découvrir, lire et commenter des travaux académiques. Les téléchargements, commentaires et notes doivent rester académiques, respectueux et non diffamatoires. Les usages automatisés agressifs, le scraping massif et les tentatives de contournement des accès peuvent entraîner un retrait du compte ou du contenu.
Retrait et modération
MémoirHub peut retirer ou masquer sans préavis un mémoire, un commentaire ou un profil s'il existe un doute sérieux sur les droits, la confidentialité, l'usurpation, le plagiat, le harcèlement ou la légalité du contenu. En alpha, ces décisions sont prises manuellement par l'équipe opératrice et priorisées selon le risque pour les personnes et les ayants droit.
Ce qui compte en pratique
Avant de publier, posez trois questions simples.
1. Est-ce bien mon travail ou ai-je une autorisation explicite ?
2. Ai-je retiré les données personnelles, confidentielles ou soumises à embargo ?
3. Suis-je prêt·e à voir ce PDF lu, téléchargé et signalé publiquement ?
En cas de doute, ne publiez pas et utilisez la page Signaler un contenu pour demander une revue manuelle.